Activités d'encouragement de l'ASSH

Les institutions membres de l’ASSH (sociétés membres, les commissions et curatoriums institués par l’ASSH et les entreprises à long terme et éditions attribuées à l’ASSH).

Les subventions sont destinées aux publications qui, sans soutien financier, ne pourraient pas être diffusées, ou alors à des prix excessifs qu’on ne saurait exiger.

L’ASSH soutient en principe des publications dont la parution est périodique. En fonction des objectifs, du domaine de spécialisation et du public cible, il faut distinguer entre les bulletins, les revues (spécialisées) et les séries.

Les revues et les séries subventionnés par l’ASSH sont contrôlées chaque année selon des critères formels et réglementaires (« Check-up » périodiques).

Le libre accès est une condition de subvention pour les publications qui bénéficient d’un financement de l’ASSH. Seules les revues et séries qui remplissent les conditions minimales de l’Open Access Policy de l’ASSH peuvent être soutenues.

• Règlement de l’ASSH concernant l’attribution de subventions aux institutions membres
• Lignes directrices concernant l’attribution de subventions pour les publications
• Open Access Policy de l’ASSH
• Information sur le contrôle de qualité annuel des périodiques soutenus

Les institutions membres de l’ASSH (sociétés membres, les commissions et curatoriums institués par l’ASSH et les entreprises à long terme et éditions attribuées à l’ASSH).

Les efforts encourageant l’échange d’informations interne à la société, notamment les communiqués imprimés ou électroniques dont la parution est régulière, peuvent être subventionnés.

Les activités des institutions membres qui servent à la diffusion d’informations propres à leur discipline ou au développement de la discipline peuvent également être soutenues.

Règlement de l’ASSH concernant l’attribution de subventions aux institutions membres

Les institutions membres de l’ASSH (sociétés membres, les commissions et curatoriums institués par l’ASSH et les entreprises à long terme et éditions attribuées à l’ASSH).

L’ASSH encourage l’échange scientifique et soutient pour cette raison les frais liés au voyage et au séjour des intervenant·e·s.

Règlement de l’ASSH concernant l’attribution de subventions aux institutions membres

Règlement de l’ASSH concernant l’attribution de subventions aux institutions membres

Les personnes physiques : chercheurs et chercheuses de la relève, membres des comités des institutions membres, ainsi que les personnes représentant des organisations suisses dans des associations faîtières internationales.

Les requérant·e·s doivent accomplir la majorité de leurs activités scientifiques en Suisse. La nationalité ou le domicile du/de la requérant·e n’entre pas en ligne de compte.

Les frais de voyage et les frais d’hébergement.

Dès que la demande de voyage a été approuvée, vous trouverez dans l'onglet «Tâches» la tâche «Prêt pour le décompte».

Nous vous prions volontiers de télécharger les documents suivants dans la section «Quittances» :

- Relevé de frais
- Justificatif des frais de voyage (confirmation de réservation, facture, reçu, ...)
- Justificatif d'hébergement (confirmation de réservation, facture, reçu, ...)
- Rapport d'une à deux pages sur votre participation.

Veuillez noter que le montant à verser ne sera définitivement fixé et versé qu'après votre voyage.

• Règlement de l’ASSH concernant l’attribution de subventions pour les frais de voyage
• Règlement de l’ASSH concernant l’attribution de subventions aux institutions membres
• FAQ subsides pour frais de voyage

Conformément à l’art. 13 de la loi fédérale du 14 décembre 2012 sur l’encouragement de la recherche et de l’innovation (RS 420.1), les décisions peuvent faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal administratif fédéral, à Saint-Gall, dans les 30 jours suivant leur notification. Le mémoire de recours doit contenir les conclusions, les motifs avec indication des moyens de preuve et la signature du ou de la recourant·e, ou de son ou de sa représentant·e. La décision contestée et les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes, pour autant que le ou la recourant·e les ait en main.