I. Nom, siège et butArticle 1La Société Suisse de théologie – Schweizerische Theologische Gesellschaft, Sociétà Svizzera di teologia, Societad teologica svizra – est une association au sens des articles 60 et suivants du Code civil suisse. Elle a son siège à Berne. Article 2La Société a pour but de promouvoir la recherche théologique en soutenant et en organisant des réunions scientifiques et en publiant des ouvrages consacrés à l’étude et à la discussion de questions essentielles relevant de toutes les disciplines de la théologie. Elle se considère comme un instrument de mise en réseau stratégique et relie à cet effet des institutions de théologie académique transcendant les confessions ainsi que des milieux académiques avec des milieux ecclésiaux et sociaux. Article 3La Société est membre de l’Académie suisse des sciences humaines et sociales (SAGW). Article 4La Société peut collaborer avec des organisations poursuivant des fins analogues, notamment a) avec les associations locales ou régionales en Suisse dont l’activité principale est l’étude de questions théologiques générales ou particulières ; II. FinancesArticle 5Les ressources financières de la Société sont constituées par les cotisations annuelles des membres ainsi que par les subventions ou d’autres contributions dont la Société bénéficie. L’association est légalement représentée en matière financière par la seule signature du/de la président:e ou du trésorier / de la trésorière. III. AdhésionArticle 6Seules les personnes physiques peuvent être membres de la Société. Une demande d’adhésion à la Société doit être adressée par écrit au/à la président:e. Le comité (directeur) statue en dernier ressort sur les demandes d’adhésion. La démission doit être notifiée par écrit au/à la président:e au plus tard quatre semaines à l’avance et pour la fin de l’année civile. L’exclusion est prononcée par le comité. Elle est prononcée sans que les motifs soient communiqués. Le recours à l’assemblée générale est possible. IV. Organes de la SociétéArticle 7Les organes de la Société sont : A) l’assemblée générale ; Article 8L’assemblée générale est l’organe suprême de la Société. Elle est convoquée par le comité une fois par année en séance ordinaire, qui se tient en principe dans le contexte temporel de la réunion annuelle de la Société. Le comité est autorisé à convoquer l’assemblée générale en session extraordinaire de sa propre initiative. Il est tenu de le faire si au moins un cinquième des membres demande la convocation par écrit. Une participation numérique aux assemblées générales est possible. Article 9L’assemblée générale a principalement les compétences suivantes : a) elle élit les organes de la Société, sauf si les statuts prévoient une autre procédure d’élection ; Pour toutes les décisions, la majorité simple des voix des membres présents est déterminante, sauf disposition contraire. En cas d’égalité des voix, celle du/de la président:e est prépondérante. Le vote in absentia n’est pas autorisé. Article 10Au sein du comité, les facultés de théologie suisses sont représentées chacune par une personne déléguée. Il convient de veiller à ce que les confessions soient représentées de manière équitable. Article 11Le comité se compose du/de la président:e du/de la vice-président:e, du trésorier / de la trésorière et d’autres membres. Article 12L’assemblée générale élit le/la président:e parmi les membres du comité ayant le droit de vote et valide par ailleurs les membres du comité. Lors de l’élection du/de la président:e, il convient de tenir compte d’un tournus dans l’appartenance confessionnelle. Le/la président:e est élu:e pour deux ans et ne peut être réélu:e à cette fonction que deux fois consécutivement. En cas de vacance entre deux assemblées générales, le comité peut procéder lui-même à une élection complémentaire, en respectant les conditions indiquées à l’article 10. Article 13Le comité gère les affaires de la Société. Il est notamment chargé des tâches suivantes : a) il organise les conférences annuelles ou délègue leur organisation et établit l’ordre du jour de l’assemblée générale ; Article 14Le comité ne peut valablement décider que si la moitié au moins de ses membres sont présents. Une participation numérique aux réunions est possible. Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents. En cas d’égalité des voix, celle du/de la président:e est prépondérante. Le trésorier / la trésorière participe aux réunions avec une voix consultative. Les propositions que le/la président:e soumet aux membres du comité par voie de circulaire écrite sont considérées comme des décisions lorsqu’elles ne rencontrent pas d’opposition. Article 15Le/la réviseur:e des comptes est élu:e par l’assemblée générale pour une durée de quatre ans, il/elle est rééligible et ne peut pas être membre du comité. Article 16Le/la président:e est d’office délégué:e auprès de l’Académie suisse des sciences humaines et sociales (SAGW). En cas d’empêchement, un autre membre du comité peut le suppléer. Le/la président:e est d’office membre de la Conférence des facultés de théologie de Suisse. Article 17L’assemblée générale peut décider à la majorité des trois quarts de la dissolution de la Société (cf. article 9f). Une telle décision doit être confirmée dans les six mois par une assemblée générale extraordinaire à la majorité des trois quarts. En cas de dissolution de la Société, la trésorerie de la Société sera transférée à l’Académie suisse des sciences humaines et sociales (SAGW).
Les statuts ont été adoptés par l’assemblée constitutive du 20 novembre 1965 à Berne. Le président : Jean-Louis Leuba
Des modifications ont été adoptées par les assemblées générales du 12 novembre 1993 et du 19 novembre 1999 et intégrées dans le présent texte. Le président : Martin Rose
Une révision des statuts a été adoptée par l’assemblée générale du 6 juin 2025. La présidente : Ursula Schumacher |
